Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESSIRE FRANCOIS
Etablissements Le Select

Numéro de dépôt :
932179
Date de dépôt :
27/08/1975
Lieu de dépôt :
Tours

Présentation de la marque MESSIRE FRANCOIS

Déposée le 27 août 1975 par Etablissements Le Select auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tours), la marque française « MESSIRE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Le Select domicilié(e) (soc. à r. l.), JUCHEPIE , Francueil (Ille-et-Vilaine). - France.

La marque MESSIRE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MESSIRE FRANCOIS est expirée depuis le 27 août 1985.

Etablissements Le Select a également déposé les autres marques suivantes : MARION , SARABANDE , JUCHEPIERRE , MESSAGE , MARIE BLANCHE


Etablissements Le Select - (soc. à r. l.), JUCHEPIE , Francueil (Ille-et-Vilaine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Vins.